Délibérations 2022

01. Admission-en-non-valeurTélécharger
02. Contrat-groupe-assurance-statutaire-2022-2025Télécharger
03. Désignation des délégués de l’Entente Scolaire Intercommunale d’Auriac-Cambiac-La SalvetatTélécharger
04. Composition des commissions communalesTélécharger
05. Vente de matériel des services techniquesTélécharger
06. Recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanentTélécharger
07. Approbation du Compte de Gestion 2021Télécharger
08. Approbation du Compte Administratif 2021Télécharger
09. Affectation de résultat de fonctionnement 2021Télécharger
10. Attribution des subventions aux associationsTélécharger
11. Approbation du Budget Primitif 2022Télécharger
12. Adoption des taux d’imposition 2022Télécharger
13.Autorisations d’approuver le projet de réalisation des travaux d’urbanisation de la RD1 et de signature de la convention avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la sécurisation de la RD1 Télécharger
14. Tarifs mounjetadeTélécharger
15. Création d’un poste au grade d’adjoint administratif principal 2ème classeTélécharger
16. Election d’un conseiller municipal membre du CCASTélécharger
17. SDEHG – Branchement pour l’alimentation du panneau d’informationTélécharger
18. Emprunt au Crédit Agricole pour le financement des travaux de rénovation de l’écoleTélécharger
19. Tarifs fête localeTélécharger
20. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricitéTélécharger
21. Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitantsTélécharger
22 à 32. Liste des délibérations du 12 juillet 2022Télécharger
33 à 43. Liste des délibérations du 31 août 2022Télécharger
44 à 53. Liste des délibérations du 28 septembre 2022Télécharger
54 à 57. Liste des délibérations du 24 octobre 2022Télécharger
58 à 63. Liste des délibérations du 09 novembre 2022Télécharger
64 à 65. Liste des délibérations du 07 décembre 2022Télécharger
66 à 67. Liste des délibérations du 21 décembre 2022Télécharger